Marque enregistrée - Marque en vigueur

Seigneur du Cros
Vignobles Michel Boyer

Numéro de dépôt :
4466283
Date de dépôt :
03/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/07/2028
Seigneur du Cros de Vignobles Michel Boyer

Présentation de la marque Seigneur du Cros

Déposée par voie électronique le 3 juillet 2018 par Vignobles Michel Boyer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Seigneur du Cros » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-30 du 27 juillet 2018.

Le déposant est Vignobles Michel Boyer domicilié(e) Château du Cros - 33410 - Loupiac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vignobles Michel Boyer, Madame Catherine Boyer domicilié(e) Chateau du Cros - 33410 - Loupiac - France.

La marque Seigneur du Cros a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4466283.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Seigneur du Cros arrivera à expiration en date du 3 juillet 2028.

Vignobles Michel Boyer a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE COURBON , FAMILLE BOYER , LES GALETS de Lou , LES COTEAUX de Lou , La Cuvée des Gonzesses


Vignobles Michel Boyer - Château du Cros - 33410 - Loupiac - France


Vignobles Michel Boyer, Madame Catherine Boyer - Chateau du Cros - 33410 - Loupiac - France


Publication - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Vins d'appellation d'origine protégée.